Catégorie : Urbanisme
Le transfert de permis de construire : ses conséquences sur la taxe d’aménagement
Ces dernières semaines, la procédure du transfert de permis de construire est revenue sur le devant de la scène juridique…
Taxe d’aménagement et forclusion : Décryptage avec Élise, juriste-fiscaliste au sein de Serenis Consulting
Pour vous permettre d’y voir plus clair et comprendre pourquoi vous avez tout à gagner, notre experte répond à vos…
Des nouvelles ZAC écologiques
Ces vingt dernières années, le constat était le suivant : les ZAC présentaient rarement une réflexion poussée en matière d’urbanisme durable : aucune densification urbaine, une imperméabilisation importante des sols, etc….