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Urbanisme

Catégorie : Urbanisme

Taxe d’aménagement : les 3 questions les plus fréquentes de nos clients

14Oct2022 | Urbanisme

Beaucoup de nos clients sont persuadés de ne rien pouvoir faire une fois leur taxe d’aménagement réglée. Mais saviez-vous que…

Evolution de la taxe d’aménagement & de la redevance d’archéologie préventive (part logement)

20Juil2022 | Urbanisme

(ordonnance du 14 juin 2022) Retrouvez l’éclairage de Serenis Consulting sur ces évolutions et leurs conséquences. Article publié le 21/07/2022…

re2020_immeuble

RE2020 : point d’étape à quelques mois de son entrée en vigueur

16Sep2021 | Urbanisme

Le 14 septembre dernier, les membres du Conseil supérieur de la construction et de l’efficacité énergétique (CSCEE) se réunissaient pour…

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Le bail réel solidaire (BRS) : des avantages pour les promoteurs immobiliers

16Août2021 | Urbanisme

Le dispositif BRS voit le jour en 2016. Il aura fallu quelques années pour le voir se développer dans les…

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Adaptation de la taxe d’aménagement :
2 mesures phares pour les collectivités territoriales

3Déc2020 | Urbanisme

L’écologie est l’un des 3 piliers du plan France relance. 30 milliards d’euros lui seront consacrés dans les deux ans…

PFAC

La PFAC : 3 exemples concrets pour mieux comprendre son application

28Oct2020 | Urbanisme

La participation pour le financement de l’assainissement collectif (PFAC) est souvent source de questionnement pour les contribuables. Premièrement car elle…

Plan de relance BTP

Relance du secteur du BTP :
un plan ambitieux mais pas suffisant

30Sep2020 | Urbanisme

Le Premier Ministre a présenté le plan « France Relance » le 3 septembre dernier. Un plan de relance ambitieux…

redevance-archeologie-preventive

Pourquoi devez-vous payer la redevance d’archéologie préventive (RAP) ?

20Juil2020 | Urbanisme

La redevance d’archéologie préventive est adressée aux contribuables avec la première échéance de la taxe d’aménagement. Même si aucun diagnostic…

batiment-ecologique

RE2020 (Réglementation Environnementale) : entre calendrier perturbé et objectifs inchangés

25Juin2020 | Urbanisme

Le 7 mai dernier, le Ministère de la Cohésion des Territoires diffusait le nouveau calendrier de mise en place de…

ordonnance-2020-427

Paralysie des permis de construire :
le Gouvernement réagit

16Avr2020 | Urbanisme

Depuis plusieurs semaines, le secteur de la construction est en ébullition, suite à la publication de l’ordonnance du 25 mars…

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